Conditions générales de vente
Chou de Chic
146 Boulevard Napoléon III
Les Dahlias
06200 Nice
Téléphone : 06.16.67.75.44
E-mail : contact@choudechic.com
RCS NICE n° : 450 695 846 00037
Micro-entreprise - TVA non applicable, article 293B du CGI
Directeur publication : Kristell Achir
VUE D’ENSEMBLE
Ce site web est exploité par Chou de Chic. Sur ce site, les termes "nous", "notre" et "nos" font référence à Chou de Chic. Chou de Chic propose sur ce site web, y compris toutes les informations, tous les outils et tous les services qui y sont disponibles pour vous, l’utilisateur, sous réserve de votre acceptation de l’ensemble des modalités, conditions, politiques et avis énoncés ici.
En visitant ce site et/ou en achetant un de nos produits, vous vous engagez dans notre "Service" et acceptez d’être lié par les modalités suivantes ("Conditions Générales de Vente", "Conditions Générales de Vente et d’Utilisation", "Conditions"), y compris les modalités, conditions et politiques additionnelles auxquelles il est fait référence ici et/ou accessibles par hyperlien. Ces Conditions Générales de Vente et d’Utilisation s’appliquent à tous les utilisateurs de ce site, incluant mais ne se limitant pas, aux utilisateurs qui naviguent sur le site, qui sont des vendeurs, des clients, des marchands, et/ou des contributeurs de contenu.
Veuillez lire attentivement ces Conditions Générales de Vente avant d’accéder à notre site web. En accédant à ou en utilisant une quelconque partie de ce site, vous acceptez d’être lié par ces Conditions Générales de Vente. Si vous n’acceptez pas toutes les modalités et toutes les Conditions de cet accord, alors vous ne devez pas accéder au site web ni utiliser les services qui y sont proposés. Si ces Conditions Générales de Vente et d’Utilisation sont considérées comme une offre, l’acceptation se limite expressément à ces Conditions Générales de Vente.
Conditions générales de vente des produits vendus sur Chou de Chic
Date de dernière mise à jour 02/09/2021
Chou de Chic se réserve le droit de pouvoir modifier ses conditions de vente à tout moment. Dans ce cas, les conditions de vente applicables seront celles en vigueur à la date de la commande par l'acheteur. Si une condition venait à faire défaut, elle serait considérée être régie par les usages en vigueur dans le secteur de la vente à distance dont Chou de Chic a siège en France.
ARTICLE 1 - OBJET
Les présentes conditions régissent les ventes par Chou de Chic 146 Boulevard Napoléon III-Les Dahlias 06200 NICE de Vêtements et accessoires d'occasion pour bébé (de la naissance à 18 mois). Tous les articles présents sur le site Choudechic.com et sauf mention contraire sont des vêtements et accessoires d’occasion.
Chaque vêtement est sélectionné avec le plus grand soin et répertorié dans l'une de ces catégories :
NEUF AVEC ETIQUETTE : vêtements ou accessoires neufs, avec l'étiquette originale d'achat de la marque ou de la boutique, articles jamais portés.
NEUF : vêtements ou accessoires d'occasion en parfait état, articles jamais portés, pouvant avoir été lavés une fois après l'achat.
EXCELLENT : vêtements ou accessoires d'occasion peu portés, aucune dégradation des matières.
TRÉS BON : vêtements ou accessoires d'occasion portés et bien entretenus, légères traces d'usage.
Les produits proposés à la vente sont ceux présentés sur le site internet Choudechic.com en langue française. Tout acheteur ne peut faire valoir sa méconnaissance linguistique comme clause d'annulation du contrat.
Tous les produits proposés à la vente sur le site Choudechic.com sont minutieusement contrôlés et nettoyés. L'acheteur reconnait accepter le produit en l'état d'occasion décrit. Les produits vendus ne présentent pas de garantis.
Afin que l'acheteur puisse se rendre compte par lui-même de l'état du produit, le site Choudechic.com présente une fiche détaillée pour chacun de ses produits mis en vente. Chaque fiche présente les caractéristiques du produit, les photos et le prix de ce dernier, permettant ainsi à l'acheteur d'effectuer son achat en pleine connaissance de cause.
En cas d’impossibilité d'utiliser un des produits de la boutique Choudechic.com par l’acheteur pour quelque cause que ce soit, Chou de chic ne sera en aucun cas tenu responsable.
Les photographies présentes sur les fiches des produits ont été sélectionnées avec grand soin pour être le plus fidèle possible à la réalité. A noter que malgré la bonne qualité des photos, Chou de chic ne peut s’engager à garantir à 100% le rendu des couleurs en comparaison du produit physique : ne serait qu’à cause des divers réglages de chaque visiteur qui sont possibles de réaliser sur leur ordinateur ou smartphone.
En cas d'un dysfonctionnement informatique exceptionnel, Chou de chic ne pourra être tenu responsable du défaut de stock d'un produit. Ainsi, l'utilisateur ne pourra obtenir que le remboursement du montant du produit indisponible, quel que soit le montant de sa commande déjà réglée.
ARTICLE 2 - PRIX
Les prix de nos produits sont indiqués Hors Taxes et indiqués en euros (franchise de TVA, en vertu de l'article 293B du CGI). Ils ne comprennent pas les frais d'expédition. Les frais de livraison sont à la charge de l'acheteur sauf clauses contraires stipulées lors de la commande. Le montant des frais de livraison est précisé dans le panier de commande avant validation de la commande par l'acheteur.
En cas de commande vers un pays autre que la France métropolitaine vous êtes l'importateur du ou des produits concernés. Des droits de douane ou autres taxes locales ou droits d'importation ou taxes d'état sont susceptibles d'être exigibles. Ces droits et sommes ne relèvent pas du ressort de Chou de Chic. Ils seront à votre charge et relèvent de votre entière responsabilité, tant en termes de déclarations que de paiements aux autorités et organismes compétents de votre pays. Nous vous conseillons de vous renseigner sur ces aspects auprès de vos autorités locales.
Toutes les commandes, quelles que soit leur origine, sont payables en euros.
Chou de Chic se réserve le droit de modifier ses prix (produits, frais d’expédition, emballage coffret) à tout moment sans préavis, mais le produit sera facturé sur la base du tarif en vigueur au moment de la validation de la commande et sous réserve de disponibilité.
Les produits demeurent la propriété de Chou de Chic jusqu'au paiement complet du prix. A noter que les risques de perte ou d'endommagement des produits vous sont transférés dès lors que les produits commandés seront en votre possession physique.
ARTICLE 3 - COMMANDES
Vous pouvez passer commande sur Internet Choudechic.com
Les informations contractuelles sont présentées en langue française et feront l'objet d'une confirmation au plus tard au moment de la validation de votre commande.
Chou de Chic se réserve le droit de ne pas enregistrer un paiement, et de ne pas confirmer une commande pour quelque raison que ce soit, et plus particulièrement en cas de problème d'approvisionnement, ou en cas de difficulté concernant la commande reçue.
ARTICLE 4 - VALIDATION DE VOTRE COMMANDE
Toute commande figurant sur le site Internet Choudechic.com suppose l'adhésion aux présentes Conditions Générales. Toute confirmation de commande entraîne votre adhésion pleine et entière aux présentes conditions générales de vente, sans exception ni réserve.
L'ensemble des données fournies et la confirmation enregistrée vaudront preuve de la transaction.
Vous déclarez en avoir parfaite connaissance.
La confirmation de commande vaudra signature et acceptation des opérations effectuées.
Un récapitulatif des informations de votre commande et des présentes Conditions Générales, vous sera communiqué en format PDF via l'adresse e-mail de confirmation de votre commande.
ARTICLE 5 - PAIEMENT
Le fait de valider votre commande implique pour vous l'obligation de payer le prix indiqué. La commande est payable au comptant et en totalité le jour de sa validation. Le débit de la carte sera effectué au moment de la validation de la commande.
Le règlement de vos achats s'effectue par carte bancaire grâce au système sécurisé Stripe et Paypal.
ARTICLE 6 - RETRACTATION
Conformément aux dispositions de l'article L.121-21 du Code de la Consommation, vous disposez d'un délai de rétractation de 14 jours à compter de la réception de vos produits pour exercer votre droit de rétraction sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalité.
Si 14 jours se sont écoulés depuis votre achat, nous ne pouvons malheureusement pas vous offrir un remboursement ou un échange.
Les frais de retour sont à votre charge.
En cas d'exercice du droit de rétractation, Chou de Chic procédera au remboursement des sommes versées, dans un délai de 14 jours à réception du colis et de la vérification des produits. Le remboursement des sommes versées se fera via le moyen de paiement convenu entre l’acheteur et Chou de Chic.
Les articles ne doivent pas avoir été portés, ni lavés et être dans le même état que celui de leur expédition.
Le retour du produit doit se faire dans son emballage d'origine et avec les étiquettes dans le cas d'un produit neuf, en joignant une photocopie de votre facture, par le service Colissimo de la Poste. Dans ce cadre, votre responsabilité est engagée. Tout dommage subi par le produit à cette occasion peut être de nature à faire échec au droit de rétractation.
Remboursements (le cas échéant)Une fois votre retour reçu et inspecté, nous vous enverrons un mail pour vous informer que nous avons reçu votre article retourné. Nous vous informerons également de l'approbation ou du rejet de votre remboursement.
Si vous êtes approuvé, votre remboursement sera traité et un crédit sera automatiquement appliqué. Le remboursement des sommes versées se fera via le moyen de paiement convenu entre l’acheteur et Chou de Chic dans un délai maximum de 14 jours.
En l’absence de réception de votre produit ou d’une preuve d’expédition de votre produit dans ce délai, Chou de Chic se réserve le droit de reporter votre remboursement jusqu’au jour de la réception de votre produit.
Articles non retournables supplémentaires :- Cartes cadeaux
- Boîtes cadeaux
- Tout article n'étant pas dans son état d'origine : endommagé ou présentant des pièces manquantes pour des raisons non dues à notre erreur
- Tout article retourné plus de 14 jours après la livraison
Veuillez ne pas renvoyer votre achat au fabricant.
Remboursement tardif ou manquant (le cas échéant)
Si vous n’avez pas encore reçu de remboursement, vérifiez d’abord votre compte bancaire. Ensuite, contactez votre banque. Il y a souvent un délai de traitement avant que le remboursement ne soit effectué.
Si vous avez fait tout cela et que vous n’avez toujours pas reçu votre remboursement, veuillez nous envoyer un mail à contact@choudechic.com en rappelant le numéro de votre commande dans l'objet du mail.
Échanges (le cas échéant)
Nous ne remplaçons les articles que s'ils sont défectueux ou endommagés. Veuillez noter que chaque article vendu étant une pièce unique, Chou de Chic ne sera pas en mesure de vous le remplacer par le même article.
Pour retourner votre produit, vous devez tout d'abord envoyer sous 48h un email à contact@choudechic.com en rappelant le numéro de votre commande dans l'objet du mail et en nous joignant les photos de l'article défectueux ou endommagés.
Toute réclamation formulée après 48h sera rejetée et Chou de Chic sera dégagée de toute responsabilité.
Si vous êtes approuvé, nous vous enverrons ensuite l'adresse postale à laquelle vous pourrez retourner le produit par le service Colissimo de la Poste.
Ensuite, nous vous confirmerons par mail que l'échange pourra se faire. Vous pourrez donc retourner sur notre site à fin de faire le choix d'un ou plusieurs articles de remplacement, de valeur égale. Dans le cas, un échange d'article dont le montant est supérieur au montant de l'article défectueux, Chou de Chic ne prendra en charge que le montant de l'article retourné.
Chou de Chic s'engage à prendre en charge les frais de port aussi bien pour le retour de l'article défectueux que pour l'expédition du ou des articles de remplacement.
Selon l'endroit où vous vivez, le temps nécessaire pour que votre produit échangé vous parvienne peut varier. Veuillez vous reporter à la section Livraisons pour plus d'informations sur les délais d'acheminement.
ARTICLE 7- DISPONIBILITE
Nos produits sont proposés tant qu'ils sont visibles sur le site Choudechic.com et dans la limite des stocks disponibles. En cas d'indisponibilité de produit après passation de votre commande, nous vous en informerons par mail. Votre commande sera automatiquement annulée et aucun débit bancaire ne sera effectué.
La préparation de votre commande nécessitera un délai de 1 à 3 jours ouvrés.
En outre, le site Internet Choudechic.com n'a pas vocation à vendre ses produits en quantités importantes. Par conséquent, Chou de Chic se réserve le droit de refuser les commandes de deux articles identiques.
ARTICLE 8 - LIVRAISON
Les produits sont livrés à l'adresse de livraison indiquée au cours du processus de commande, dans le délai indiqué sur la page de validation de la commande.
A la réception de votre commande, vous devez veiller à la conformité des articles reçus et devez refuser tout colis ouvert, déchiré et/ou reconditionné par La Poste ou le transporteur.
Toute anomalie concernant la livraison (article manquant, cassé, non conforme ou colis endommagé) devra impérativement être notifié sous 48h par mail à contact@choudechic.com en rappelant le numéro de votre commande dans l'objet du mail et en nous joignant les photos prouvant l'anomalie.
En cas de retard d'expédition, un mail vous sera adressé pour vous informer d'une éventuelle conséquence sur le délai de livraison qui vous a été indiqué.
Conformément aux dispositions légales, en cas de retard de livraison, vous bénéficiez de la possibilité d'annuler la commande dans les conditions et modalités définies à l'article L 138-2 du Code de la Consommation. Si entre temps vous recevez le produit nous procéderons à son remboursement et aux frais d'acheminement dans les conditions de l'article L 138-3 du Code de la Consommation.
Les livraisons sont effectuées par Colissimo La Poste ou Mondial Relay. Si vous souhaitez une expédition par un transporteur express (Fedex, UPS...), merci de contacter notre responsable logistique par mail contact@choudechic.com avant de confirmer votre commande.
En cas de livraisons par La Poste ou Mondial Relay, Chou de Chic ne peut être tenue pour responsable de retard de livraison dû à des évènements indépendants de notre volonté ou à une indisponibilité du client.
En cas de livraisons par un transporteur, Chou de Chic ne peut être tenue pour responsable de retard de livraison dû exclusivement à une indisponibilité du client après plusieurs propositions de rendez-vous.
Les articles livrés au client demeurent propriété du site Choudechic.com tant que le contrat n'a pas été exécuté en totalité c'est à dire tant que le colis n'a pas été livré à l'acheteur. Par contre, le transfert de risques prend effet dès la livraison effective des produits commandés sur le site Choudechic.com.
ARTICLE 9 - GARANTIE
Tous nos produits bénéficient de la garantie légale de conformité et de la garantie des vices cachés, prévues par les articles 1641 et suivants du Code civil. En cas de non-conformité d'un produit vendu, il pourra être retourné, échangé ou remboursé.
Toutes les réclamations, demandes d'échange ou de remboursement doivent s'effectuer par mail à l’adresse contact@Choudechic.com dans le délai de 30 jours de la livraison.
Les produits doivent nous être retournés dans l'état dans lequel vous les avez reçus avec l'ensemble des éléments (accessoires, emballage...). Les frais d'envoi vous seront remboursés sur la base du tarif facturé et les frais de retour vous seront remboursés sur présentation des justificatifs.
Les dispositions de cet article ne vous empêchent pas de bénéficier du droit de rétractation prévu à l'article 6.
ARTICLE 10 - RESPONSABILITE
Les produits proposés sont conformes à la législation française en vigueur. La responsabilité de Chou de Chic ne saurait être engagée en cas de non-respect de la législation du pays où le produit est livré. Il vous appartient de vérifier auprès des autorités locales les possibilités d'importation ou d'utilisation des produits ou services que vous envisagez de commander.
Par ailleurs, Chou de Chic ne saurait être tenue pour responsable des dommages résultant d'une mauvaise utilisation du produit acheté.
Enfin, la responsabilité de Chou de Chic ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l'utilisation du réseau Internet, notamment une rupture de service, une perte de données, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques.
Les photographies et les textes des fiches produits descriptives sont destinés à renseigner l’acheteur à titre indicatif et n’interviennent pas dans le jugement et l’analyse de l’acheteur envers nos produits. Chou de Chic ne pouvant garantir pas l'exactitude des informations de son site, sa responsabilité n'est pas engagée.
ARTICLE 11 - DROIT APPLICABLE EN CAS DE LITIGE
En cas de litige entre les deux parties pour quelles que raisons que ce soit, celles-ci s'engagent à rechercher la meilleure solution à l’amiable avant d’entamer toute procédure judiciaire.
La langue du présent contrat est la langue française. Les présentes conditions de vente sont soumises à la loi française. En cas de litige, seuls les tribunaux de Nice (Alpes-Maritimes) seront les seuls compétents.
ARTICLE 12 - PROPRIETE INTELLECTUELLE
Tous les éléments du site Choudechic.com sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive de Chou de Chic. Nul n'est autorisé à reproduire, exploiter, rediffuser, ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du site qu'ils soient logiciels, visuels ou sonores. Tout lien simple ou par hypertexte est strictement interdit sans un accord écrit exprès de Chou de Chic.
Tout constat de copie entraînera immédiatement les poursuites que permet l'application du code de la propriété intellectuelle.
Toute représentation, partielle ou totale, du site est strictement interdite par les articles L122-4 et L122-5 du code de la propriété intellectuelle.
ARTICLE 13 - DONNEES PERSONNELLES
Chou de Chic se réserve le droit de collecter les informations nominatives et les données personnelles vous concernant. Elles sont nécessaires à la gestion de votre commande, ainsi qu'à l'amélioration des services et des informations que nous vous adressons.
Elles peuvent aussi être transmises aux sociétés qui contribuent à ces relations, telles que celles chargées de l'exécution des services et commandes pour leur gestion, exécution, traitement et paiement.
Ces informations et données sont également conservées à des fins de sécurité, afin de respecter les obligations légales et réglementaires.
Conformément à la loi du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et d'opposition aux informations nominatives et aux données personnelles vous concernant, directement sur le site Internet.
ARTICLE 14 - ARCHIVAGE PREUVE
Chou de Chic archivera les bons de commandes et les factures sur un support fiable et durable constituant une copie fidèle conformément aux dispositions de l'article 1348 du Code civil.
Les registres informatisés de Chou de Chic seront considérés par toutes les parties concernées comme preuve des communications, commandes, paiements et transactions intervenus entre les parties.